Marque expirée - Marque en non vigueur

VAUBAN
ABICI SARL

Numéro de dépôt :
97691626
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2017

Présentation de la marque VAUBAN

Déposée le 8 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAUBAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABICI domicilié(e) 115 avenue Paul PAINLEVÉ,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2341602) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 404 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain,75006 PARIS (dossier no 2341602) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAUBAN est expirée depuis le 8 août 2017.

ABICI a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , ATC MOBILIER URBAIN , MARINA


ABICI SARL - 115 avenue Paul PAINLEVÉ,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2341602) - 86100 - France - SIREN 434404885


CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 Boulevard Saint Germain,75006 PARIS (dossier no 2341602) - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 19 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406097 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429875 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406098 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406099 - Publication au BOPI 2005-01-19

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341602 - Publication au BOPI 2007-05-18

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Mobilier urbain en métal à savoir bornes, barrières, plaques de protection d'arbres, potelets, grilles, le tout en métal